La justice a homologué le protocole de conciliation et invité la Fédération à réexaminer le dossier, sans pouvoir le lui imposer.
L’espoir renaît en Gironde, avec prudence. Ce mardi après-midi, le tribunal de commerce de Bordeaux a homologué le protocole de conciliation présenté par les Girondins, exclus des championnats nationaux par la DNCG. Une décision qui valide la viabilité financière du club et pousse la Fédération à se pencher à nouveau sur son dossier. Le nouveau président Dominique Delport réclame désormais une réunion rapide du Comité exécutif, seul organe susceptible de rouvrir la porte du National 1.
Une validation financière obtenue en justice
Le tribunal a rendu une décision favorable au club. Selon Sud-Ouest, il a estimé que la structure n’était pas en cessation de paiements au sens strict, après le règlement des salaires de juillet par les repreneurs.
Le président du club s’est appuyé sur cette analyse. Il estime que cette homologation valide le sérieux financier et budgétaire de la structure, ainsi que sa capacité à assurer sa pérennité sur plusieurs exercices.
La question des créanciers a également pesé. Selon lui, la décision reconnaît que le club assume ses responsabilités en matière d’apurement de ses dettes, un point central dans ce type de procédure.
Une demande qui n’a rien d’une obligation
La portée de cette décision reste toutefois limitée. Le tribunal a demandé au Comité exécutif de la Fédération de réétudier le dossier, sans disposer du pouvoir de le lui imposer.
Le président bordelais a formulé sa requête publiquement. Il souhaite que l’instance réunisse son Comité exécutif en urgence afin de discuter d’un réexamen de la situation au regard de cette décision de justice.
Cette démarche prolonge celle engagée la semaine dernière. Le club et ses repreneurs s’étaient déjà tournés vers cette instance après le rejet de leur référé, comme le détaillait notre article sur leurs démarches successives.
Une échéance décisive
Le calendrier se resserre dangereusement. Le jugement doit être rendu ce mercredi avant d’être transmis à la Fédération, alors que le championnat de National 1 a déjà disputé sa première journée.
Les enjeux financiers restent considérables. Les 10,6 millions d’euros placés sous séquestre ne seront libérés par les investisseurs qu’en cas de maintien au niveau national, faute de quoi une liquidation redeviendrait le scénario probable.
Les conséquences dépasseraient largement le cadre sportif. Une disparition du club aurait des répercussions directes sur la collectivité locale, comme l’expliquait notre article sur la facture qui attend la Métropole.
