Le tribunal judiciaire de Lyon a ordonné au club de verser une provision à un auteur dont le contrat avait été rompu unilatéralement en 2024.
Le litige est aussi inhabituel que coûteux. Début août, le tribunal judiciaire de Lyon a condamné l’Olympique lyonnais à verser une provision de 58 545,90 euros à un auteur de bande dessinée, ainsi que 2 500 euros au titre des frais de procédure. L’information, révélée par Sportune et confirmée par Le Progrès, porte sur un projet éditorial consacré à l’histoire des équipes professionnelles du club, resté sans suite après la rupture du contrat par la direction lyonnaise.
Un projet éditorial resté dans les cartons
Tout remonte à l’été 2021. Un accord avait alors été conclu entre le club et l’auteur Laurent Cascarino pour la réalisation de deux bandes dessinées consacrées à l’histoire des équipes professionnelles lyonnaises.
La rémunération prévue atteignait un montant conséquent. Selon les éléments rapportés par la presse locale, le club s’était engagé à verser cent trente mille euros nets hors taxes pour l’ensemble du projet.
Deux factures avaient été honorées. Elles représentaient environ soixante et onze mille euros, avant que la collaboration ne prenne fin de manière brutale.
Une rupture contestée par l’auteur
Le club a mis un terme à l’accord en février 2024. La direction estimait alors que la rémunération convenue était disproportionnée au regard du travail effectivement réalisé.
Les deux ouvrages n’ont jamais vu le jour. L’auteur réclamait de son côté le solde de sa rémunération, auquel s’ajoutaient des sommes au titre des cotisations sociales, pour un total avoisinant quatre-vingt-trois mille euros.
Le tribunal n’a pas tranché l’intégralité du dossier. Comme le détaille Le Progrès, il a estimé que la question des cotisations nécessitait un examen plus approfondi du contrat, tout en ordonnant le versement immédiat d’une provision.
Une décision provisoire
La nature de la procédure invite à la nuance. Il s’agit d’une ordonnance de référé, une décision qui présente un caractère provisoire et n’épuise pas le fond du litige.
